Mentions Légales

Préambule

L’accès et l’utilisation du présent site Internet sont soumis aux conditions décrites ci-dessous ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion et l’accès au présent site Internet impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions ci-dessous.

La FNJFC se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes conditions d’utilisation et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.

L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes conditions lors de chaque connexion.

Identification et Publication

Le présent site Internet est publié par :

FNJFC
12 rue Félix Faure
75015 paris
Tél. 01 45 40 40 45

Pour contacter la FNJFC par email, rendez-vous dans la rubrique Contacts.

Conception graphique et développement du site :

Prerendum
16 rue de Turbigo
75002 Paris
Tél. : 01 55 34 77 50
Fax : 01 55 34 77 51

Le présent site est hébergé par :

Haisoft
Société anonyme au capital de 8000 euros
2 rue Girodet - BP 12015 - 45011 Orléans
N° SIRET : 451 475 651 00027
N° TVA intra : FR57 451 475 651
Tél. : 02 38 52 58 00

Directeur de la publication : Céline Lecollinet
Le présent site est la propriété de la FNJFC.

Propriété intellectuelle

La FNJFC avise les utilisateurs du site que toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation partielles ou intégrales, de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable des propriétaires du présent site Internet, hormis les exceptions légalement admises par le code de la propriété intellectuelle, sous peine de contrefaçon susceptible d’entraîner une peine d’emprisonnement et une amende substantielle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Autorisation d'utilisation des photos figurant sur le présent site

Crédit photos :

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Hervé Bonnavaud - FNJFC

M. Evanno - GMHL

B. Fontaine – MNHN

P. De Grissac – LPO

Y. Lanceau - GNIS

J.P. Mérot - LPO

A. Muratet - Natureparif

R.L. PreudHomme

Florent Roubinet - FNJFC

FNJFC

Autres : Droits Réservés

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Tout lien de ce type interviendra sous réserve des dispositions légales en vigueur. La FNJFC se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien. 

En tout état de cause, La FNJFC n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le présent site se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

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Responsabilité

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Informations à caractère personnel

Les données personnelles collectées sur ce site sont exclusivement destinées à la FNJFC. L’utilisation de ces informations est strictement limitée à des fins de gestion administrative.

Les Internautes sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition sur les données qui les concernent, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Ces droits peuvent être exercés sur simple courrier adressé à :

FNJFC

12 rue Félix Faure

75015 Paris

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Droit applicable

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